Le site internet https:\/\/cecile-delachaux.fr\/ est la propri\u00e9t\u00e9 de C\u00e9cile Delachaux EURL, soci\u00e9t\u00e9 au capital social de 10\u00a0000\u00a0\u20ac immatricul\u00e9e au RCS de Toulouse sous le num\u00e9ro 938 259 090.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente concernent les commandes pass\u00e9es sur le site internet https:\/\/cecile-delachaux.fr\/ et sont d\u00e9finies ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre C\u00e9cile Delachaux EURL et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site internet https:\/\/cecile-delachaux.fr\/.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent exclusivement votre relation avec l’entreprise C\u00e9cile Delachaux EURL.<\/p>\n\n\n\n
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont susceptible d’\u00e9voluer. Les nouvelles conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont applicables d\u00e8s leur mise en ligne \u00e0 toute nouvelle commande pass\u00e9e.
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux commandes sont celles publi\u00e9es le jour de validation de la commande. Ces conditions sont transmises par e-mail.
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La confection des produits de votre commande est effectu\u00e9e sous un d\u00e9lai d’environ 30 jours calendaires \u00e0 partir du paiement de votre commande (pour les ch\u00e8ques, apr\u00e8s l’encaissement de celui-ci | pour les virements, apr\u00e8s r\u00e9ception des fonds). Lorsque le d\u00e9lai de confection est susceptible d’\u00eatre allong\u00e9, cela est pr\u00e9cis\u00e9 lors de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Une option payante pour l’ensemble de la commande permet de r\u00e9duire le d\u00e9lai de confection de la commande \u00e0 15 jours. Le montant de cette option d\u00e9pend de la p\u00e9riode de l’ann\u00e9e. Lorsque cette option n’est pas disponible (quelques semaines dans l’ann\u00e9e), elle ne peut pas \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9e lors de la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Une r\u00e9duction de 5% est appliqu\u00e9e lorsque le client choisit une option de 90 jours pour le d\u00e9lai de confection.<\/p>\n\n\n\n
Une fois r\u00e9alis\u00e9e votre commande est confi\u00e9e au transporteur. La dur\u00e9e de confection s’entend hors d\u00e9lais de livraison.<\/p>\n\n\n\n
Les prix sont indiqu\u00e9s en euros hors taxe. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 293B du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, la TVA n’est pas applicable sur les articles vendus par C\u00e9cile Delachaux EURL.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9ventuelles r\u00e9ductions applicables au jour de la commande sont indiqu\u00e9es sur le site internet.<\/p>\n\n\n\n
Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison (frais de port, d’emballage et de confection du colis). Le montant des frais de livraison d\u00e9pend de l’adresse de livraison et sont pr\u00e9cis\u00e9s lors de l’\u00e9tape de validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Les prix des produits sont susceptibles de varier \u00e0 tout moment. Les prix sont applicables d\u00e8s leur mise en ligne. Le prix d’un produit est fixe (il ne peut plus varier) une fois la commande valid\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les commandes sont r\u00e9alis\u00e9es selon les personnalisations demand\u00e9es lors de la commande sur le site internet et lors des \u00e9changes \u00e9lectroniques. <\/p>\n\n\n\n
Lorsqu\u2019une commande ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e (personnalisation trop complexe ou mati\u00e8re premi\u00e8re indisponible), une solution alternative est propos\u00e9e. Si cette situation se produit, vous pouvez demander l\u2019annulation de la commande, qui est alors int\u00e9gralement rembours\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les dimensions des produits pr\u00e9cis\u00e9s sur le site internet https:\/\/cecile-delachaux.fr\/ donnent une estimation des caract\u00e9ristiques moyennes du produit achet\u00e9. Ces caract\u00e9ristiques peuvent varier l\u00e9g\u00e8rement, du fait de la nature de la r\u00e9alisation (r\u00e9alisation artisanale) et des choix de tissus.<\/p>\n\n\n\n
Les frais de livraison comprennent les frais de port, d’emballage et de confection des colis.<\/p>\n\n\n\n
Les frais de livraison (comprenant les frais d’emballage) sont calcul\u00e9s \u00e0 partir du poids moyen des articles, du mode de livraison et de la destination. Les modes de livraison disponibles et les prix de chacun des modes sont pr\u00e9cis\u00e9s lors de l’\u00e9tape de validation de la commande. L’acheteur s\u00e9lectionne le mode de livraison parmi les modes de livraison propos\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Pour les commandes \u00e0 destination de la France m\u00e9tropolitaine et dont le montant est sup\u00e9rieur \u00e0 100 \u20ac, les frais de port sont offerts pour un mode de livraison d\u00e9termin\u00e9 par C\u00e9cile Delachaux EURL. <\/strong><\/p>\n\n\n\n Les produits que vous achetez sur le site https:\/\/cecile-delachaux.fr\/ sont enti\u00e8rement confectionn\u00e9s et personnalis\u00e9s selon votre demande. Compte tenu de cette sp\u00e9cificit\u00e9, et conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.221-28 du Code de la consommation :<\/p>\n\n\n\n Pour exercer votre droit de r\u00e9tractation, vous devez envoyer un e-mail \u00e0 l’adresse contact@cecile-delachaux.fr<\/a>, \u00e0 partir de l’adresse e-mail \u00e0 partir de laquelle vous avez pass\u00e9 commande.<\/p>\n\n\n\n Vous pouvez utiliser le mod\u00e8le suivant :<\/p>\n\n\n\n Je vous notifie par le pr\u00e9sent mail ma r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente des produits pr\u00e9cis\u00e9s ci-dessous : Tous les produits vendus b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cach\u00e9s (articles 1641 et suivants du Code civil).<\/p>\n\n\n\n La dur\u00e9e de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 est de 2 ans \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception de votre commande.<\/p>\n\n\n\n Pour me contacter \u00e0 propos d’un produit que vous estimez d\u00e9fectueux, vous pouvez me contacter par e-mail<\/a> en :<\/p>\n\n\n\n Dans le cas o\u00f9 le produit est d\u00e9fectueux, une \u00e9tiquette de retour pour le renvoi du produit vous est fournie par e-mail. Apr\u00e8s analyse, le produit est r\u00e9par\u00e9 lorsque c’est possible. Lorsque la r\u00e9paration n’est pas possible, un nouveau produit est confectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\nDroit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
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Command\u00e9 le : [date]
Num\u00e9ro de commande : [num\u00e9ro]
Nom du consommateur : [nom]
Adresse du consommateur : [adresse]
Date <\/em><\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\nGarantie<\/h2>\n\n\n\n
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\n\n\n\nPolitique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n